Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS INTERVILLE
M. FANGILLE Philippe

Numéro de dépôt :
3954435
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
18/10/2022
MISS INTERVILLE de FANGILLE Philippe

Présentation de la marque MISS INTERVILLE

Déposée le 18 octobre 2012 par monsieur FANGILLE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « MISS INTERVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur FANGILLE Philippe domicilié(e) 7 C rue de Metz - 57320 - ANZELING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FANGILLE Philippe domicilié(e) 7 C rue de Metz - 57320 - ANZELING - France.

La marque MISS INTERVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS INTERVILLE est expirée depuis le 18 octobre 2022.

FANGILLE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Le bus du rêve


M. FANGILLE Philippe - 7 C rue de Metz - 57320 - ANZELING - France


M. FANGILLE Philippe - 7 C rue de Metz - 57320 - ANZELING - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement).